Déposée le 28 octobre 2015 par monsieur MEILHEURAT PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « POL & NOL france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est monsieur MEILHEURAT PASCAL domicilié(e) 49 boulevard de brou - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MEILHEURAT PASCAL domicilié(e) 49 boulevard de brou - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.
La marque POL & NOL france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POL & NOL france arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.
MEILHEURAT PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Les ain'pertinentes
M. MEILHEURAT PASCAL - 49 boulevard de brou - 01000 - BOURG EN BRESSE - France
M. MEILHEURAT PASCAL - 49 boulevard de brou - 01000 - BOURG EN BRESSE - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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